AU RESEAU D'ECHANGE DE BANNIERES
"ALI BABA"
Avant de vous inscrire, veuillez lire attentivement le règlement suivant :
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Règlement de l'échange de bannières
Ali Baba
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L'inscription au réseau Ali Baba implique l'acceptation sans réserve de ces conditions.
La violation de ce règlement par un membre entraînera
la suppression de son compte sans préavis.
Dans ce cas, les avantages acquis par le membre, notamment les crédits
non utilisés restants, seront perdus et le réseau Ali Baba
pourra en disposer librement, à titre de dommages et interêts.
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Article Premier.
La bannière du réseau est constituée
d'une partie supérieure, faisant la promotion de l'un des sites
du réseau par le moyen d'une image animée ou non appelée
"bannière du membre", et d'une partie inférieure faisant
la promotion du réseau d'échange de bannières.
Le membre doit afficher la bannière du réseau
grâce au code HTML et conformément
aux instructions qui lui sont fournis lors de son inscription. Aucune
altération de ce code ne sera toléré, à
l'exception de l'ajout de "target=_blank" ou "target=_top"
à l'endroit adéquat.
Cet ajout est même obligatoire dans le cas d'un
site comportant des cadres (frames).
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Article 2
Le membre s'engage à n'employer aucun moyen
pour cacher d'une manière ou d'une autre la bannière,
totalement ou en partie, ni pour générer des affichages
abusifs, c'est à dire ne correspondant pas à une visite
effective d'un internaute sur son site, dans le but de visiter ce site.
Une seule bannière Ali Baba par page du site est autorisée.
Toute constatation d'affichages illégitimes fera l'objet d'un avertissement
assorti d'une sanction immédiate consistant à diminuer le
ratio d'affichage de la bannière du membre, à titre de dommages
et interêts. En cas de récidive, le membre sera exclu du réseau
pour tricherie.
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Article 3
Le contenu du site du membre ne doit pas être
en contradiction avec les lois de son pays, les lois françaises,
ni les traités internationaux.
Dans tous les cas, le réseau Ali Baba ne saurait
être tenu pour responsable des contenus figurant sur les sites membres.
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Article 4
Le site du membre ne doit pas comporter de contenu
de nature pornographique ou érotique.
Les sites présentant des modèles nus ou
peu habillés à titre artistique (photo, peinture) sont tolérés
sous réserve de ne pas être contraires aux bonnes moeurs.
Dans tous les cas, la bannière du membre ne
doit pas comporter d'images ou de textes évoquant la nudité.
D'une manière générale, le membre
reconnaît au réseau Ali Baba un droit de regard sur la bannière
de publicité du membre : le réseau Ali Baba pourra refuser
toute bannière qu'il jugera inappropriée, à sa discrétion.
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Article 5
Le membre doit fournir au réseau des informations
exactes, notamment en ce qui concerne son adresse de courrier
électronique, l'URL de sa bannière et l'URL de son site.
Ces informations sont nécessaires au bon fonctionnement du réseau.
L'usage d'un pseudonyme à la place du nom est
cependant tolérée.
Les informations nominatives fournies par le membre sont
de nature confidentielles et Ali Baba s'engage à ne pas les
communiquer à une tierce partie sans l'autorisation de celui-ci.
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Article 6
Le membre reconnaît que le service proposé
par Ali Baba n'est pas de nature commerciale et qu'en conséquence
Ali Baba ne saurait être tenu pour responsable d'une défaillance
technique ou humaine du réseau, ni des conséquences que pourraient
avoir l'utilisation par le membre de ce service bénévole.
Notamment, le réseau ne peut lui fournir aucune garantie d’augmentation
de ses visites.
Le membre reconnait que Ali Baba peut mettre fin sans
préavis au service d'échange de bannières sans ouvrir
droit à un quelconque dédommagement. De son côté,
Ali Baba reconnaît que le membre peut quitter sans préavis
le réseau Ali Baba sans ouvrir droit à un quelconque dédommagement.
Ali Baba se réserve le droit de modifier ce reglement à tout
moment.
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